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3 Cards in this Set
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coef d'assujetissement |
represent ce qui est dans le champs d'apllication de la TVA et ce qui est hors champs. |
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Coef de Taxation |
Toutes les opération qui sont dans le champs d'application de la TVa mais ont distincte celle qui ouvre droit à déduction de la TVA et celle qui ne ouvre pas droit à déduction |
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Coef d'admission |
toutes les articles qui limites le droit à déduction ex : véhicule de tourisme |
